Les CSE
Le Comité social et économique est un acteur important dans la vie d’une entreprise. Il se conjugue au pluriel, tant ses formes et ses modalités de fonctionnement peuvent varier d’un environnement à l’autre.
Tenir compte de la variété des configurations possibles
Le CSE est une personne morale. Son identité, sa culture et son action sont notamment définies par le secteur d’activité de l’entreprise, le poids électoral des différents collèges de salariés, les présences syndicales et la structure organisationnelle de l’entreprise concernée.
Meta-Legal intervient sur les entreprises à établissement unique, les sociétés et groupes à structure complexe ou bien encore sur les unités économiques et sociales. Dans tous les cas, notre intervention tient compte des spécificités culturelle, historique et juridique de chaque situation.
Conseiller au long cours sur le quotidien des CSE
Depuis notre création, nous sommes présents aux côtés de nos clients afin de les assister et de les conseiller sur le fonctionnement courant des comités. A ce titre, nous intervenons lors des processus électoraux complexes et à l’occasion de la mise en place conventionnelle ou de la reconnaissance judiciaire d’unités économiques et sociales.
Nous réalisons des audits de bases de données économiques et sociales et nous planifions et organisons avec nos clients les processus annuels de consultations obligatoires.
Nous rédigeons des règlements intérieurs de CSE et des accords sur leurs modalités de fonctionnement. Nous assistons nos clients dans le suivi longitudinal des points mis à l’ordre du jour des réunions officielles et dans la revue des PV de réunion…
Répondre présent lors des moments décisifs
Répondre présent lors des moments décisifs
Nous intervenons lors des consultations ponctuelles qui concernent l’avenir de l’entreprise (réorganisation, cession, acquisition, transfert de personnel, réduction d’effectifs …).
Ces consultations ponctuelles (Livre I et Livre II) nécessitent une préparation et un suivi intensif que nous réalisons généralement en mode projet pour une meilleure intégration de nos travaux dans le processus de nos clients.
Nous intervenons aussi sur les situations d’expertises (sur les comptes annuels ou en matière de santé et de condition de travail par exemple), de négociation d’accords, de déclenchement de droit d’alerte ou bien encore de recours judiciaires… Enfin nous sommes aussi présents lorsqu’il s’agit de suivre sur le long terme les dossiers d’alerte sur les risques psycho-sociaux.
